
📝 Mentions légales
3. Propriété intellectuelle et droit d’usage
Le site internet, incluant sa structure, son design, son code et ses contenus, est la propriété exclusive de SITE ENTREPRISE.
Il est mis à disposition de la société
TOITURE PEINTURE BREST dans le cadre d’un contrat de location mensuelle sans engagement, ne constituant en aucun cas un transfert de propriété.
La société
TOITURE PEINTURE BREST bénéficie d’un droit d’usage limité pendant toute la durée du contrat.
À la cessation du contrat, ce droit d’usage prend fin automatiquement.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Responsabilité
La société
TOITURE PEINTURE BREST est seule responsable des contenus publiés sur le site et s’engage à respecter la réglementation en vigueur (droit d’auteur, données personnelles, mentions obligatoires, etc.).
La société SITE ENTREPRISE assure la mise à disposition, l’hébergement et la maintenance technique du site. Elle ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire, de dysfonctionnement ou de tout événement indépendant de sa volonté.
5. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via ses formulaires (nom, email, téléphone, etc.).
Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en contactant :
📧 djelassibrahim@gmail.com
6. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez contacter :
📧 djelassibrahim@gmail.com
📞 SITE ENTREPRISE – 09 72 57 34 98
🌐 www.site-web-entreprise.com

